Mentions légales

Date de publication : 2 juin 2025

1. Éditeur du Site

Le présent site internet est édité par OMYWORLD, société en cours de création.

Le processus d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) est en cours. Les informations légales définitives (dénomination sociale, forme juridique, numéro SIREN/SIRET, adresse du siège social) seront publiées et mises à jour sur la présente page dès l’immatriculation effective de la société.

Responsable de la publication : Maxence Boubée
Adresse de contact : contact[at]omyworld.com

2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par :

Google Cloud EMEA Limited
Velasco House, Clanwilliam Place, Dublin 2, D02 TR68, Irelande

Tél. : +353 1 436 1000

Site web : https://cloud.google.com

3. Conception et développement

La conception graphique et le développement du Site sont réalisés par : OMYWORLD
Contact : contact[at]omyworld.com

4. Propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment : structure générale, contenus éditoriaux, textes, images, graphismes, illustrations, photographies, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données, architecture du Site, arborescence, code source) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de OMYWORLD, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, réutilisation, adaptation, traduction, modification, intégration dans un autre site ou application, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de OMYWORLD.

Tout usage non autorisé des contenus du Site constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des Utilisateurs du Site est effectué conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour en savoir plus sur la manière dont OMYWORLD collecte, traite et protège vos données personnelles, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet, notamment vers les plateformes des Partenaires. OMYWORLD ne disposant d’aucun contrôle sur ces sites tiers, ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité, de leurs pratiques ou de leur disponibilité.

L’insertion de liens vers des sites tiers ne constitue en aucun cas une approbation de ces sites ou de leur contenu par OMYWORLD.

7. Responsabilité

OMYWORLD met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, la sécurité et la mise à jour du Site.

Cependant, OMYWORLD ne saurait être tenue responsable :

  • en cas d’interruption temporaire ou prolongée de l’accès au Site, quelle qu’en soit la cause (maintenance, mise à jour, incident technique, cas de force majeure, fait d’un tiers, etc.)
  • en cas d’apparition de bugs ou d’erreurs sur le Site
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur les informations mises en ligne sur le Site, notamment les informations fournies par les Partenaires
  • pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder

Les Utilisateurs restent seuls responsables de leur équipement informatique et de leur connexion internet nécessaires pour accéder au Site.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent Site, son contenu et son utilisation sont régis par le droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, tout litige relatif à l’interprétation, à l’exécution ou à la validité des présentes mentions légales sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Paris, sauf disposition légale impérative contraire.

9. Contact

Pour toute question relative au Site, à son utilisation, ou à ses mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact[at]omyworld.com

10. État du projet

Le projet OMYWORLD étant actuellement en cours de création, les informations légales définitives (immatriculation, siège social, numéro SIREN/SIRET) seront complétées et mises à jour sur la présente page dès la finalisation de l’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.